Conditions générales d’utilisation

Conditions Générales d’utilisation (CGU)

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Article 2

Aucune reproduction, même partielle prévue à l’article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle, ne peut être faite de ce site sans l’autorisation du directeur de publication.

Article 3

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Pour toute question relative aux présentes conditions d’utilisation du site, vous pouvez nous écrire à l’adresse suivante :


Le club des entrepreneurs de Sucy et du Haut Val de marne
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